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Trésorerie partie ancienne, Trésorerie partie moderne, Traités : allez à la page ACTES DU GOUVERNEMENT
TAVERNA (section ARCHIVES DIVERSES)
Remarque sur la consultabilité : partiellement consultable
- série Partie ancienne
Inventaire : Taverna-AD_45 (PDF, 1120 Ko) - date de téléchargement : 2015/09
TOSCANINI (section ARCHIVES DIVERSES)
- série Musique
inventaire analytique : Toscanini-Musica_AD_47-1 (PDF, 279 Ko) - date de téléchargement : 2015/06
- série Photos :
inventaires :
Toscanini-Fotografie_AD_47-2 (PDF, 14,6 Mo) - date de téléchargement : 2020/04
serie Fotografie - schede analitiche (PDF, 3028 Ko) - date de téléchargement : 2017/03
Remarque sur la consultabilité : uniquement reproductions consultables en Institut
- série Lettres
inventaire : Toscanini-Lettere-AD_47-3 (PDF, 812 Ko) - date de téléchargement : 2017/02
TRIBUNAL ADMINISTRATIF RÉGIONAL DE LA LOMBARDIE
série Mesures suspensives et Recours finalisés
Remarque sur la consultabilité : Documentation à réserver longtemps à l'avance sur https://salastudio-archivi.cultura.gov.it ; la vérification des données sensibles est prévue.
TRIBUNAL CIVIL ET PÉNAL DE BUSTO ARSIZIO
Remarque sur la consultabilité : non consultable
TRIBUNAL CIVIL ET PÉNAL DE MILAN (section POST UNIFICATION)
inventaires :
Tribunale_Civile_e_Penale_di_Milano-PU_23-2 (PDF, 1162 Ko) - date de téléchargement : 2018/05
TribunaleMilano-SentenzeCivili-1949-1983_PU_41/1 (PDF, 267 Ko) - date de téléchargement : 2017/05
- section Divorces - série Dossiers
- section Séparations - série Dossiers
- Section Civile - série Aliénations, Déclarations de mort présumée, Mesures présidentielles - Ordonnances de contentieux (Recours divers), Séparations personnelles dossiers
- Section Pénale - série Exemples des dossiers pénaux du juge d'instruction, Exemples de dossiers pénaux d'audiences, Dossiers de procédures - Banco Ambrosiano
- Exemples de procédures disciplinaires à l'encontre de notaires (1961-1981)
- série Dossiers de Procédures - Procès Bertoli (sur les enveloppes, indiqué Boffelli) 1995
- série Dossiers de Procédures - Attentat à la Préfecture de police 1973
Remarque sur la consultabilité : Documentation à réserver longtemps à l'avance sur https://salastudio-archivi.cultura.gov.it ; la vérification des données sensibles est prévue.
- Section État Civil - série Notes à retranscrire sur les registres d'état civil (province de Milan), Registres Morts – Mariages – Naissances
Remarque sur la consultabilité : Morimondo
Processo-per-bombe-del-25-aprile-1969 (PDF, 331 Ko) - date de téléchargement : 2020/07
Processo-alle-Brigate-Rosse-e-ai-GAP-di-Feltrinelli (PDF, 345 Ko) - date de téléchargement : 2020/07
Processo-per-la-strage-di-piazza-Fontana (Procura) (PDF, 1549 Ko) - date de téléchargement : 2020/07
Processo-per-la-strage-di-piazza-Fontana (Salvini) (PDF, 843 Ko) - date de téléchargement : 2020/07
La vérification des données sensibles est prévue.
TRIBUNAL DES EAUX DE MILAN (section POST UNIFICATION)
- série Dossiers d'affaires - pièces de 1947 à 1976 - Remarques sur la consultabilité : Documentation à réserver longtemps à l'avance sur https://salastudio-archivi.cultura.gov.it ; la vérification des données sensibles est prévue.
- série Index des Registres généraux - Remarque sur la consultabilité : bunker
- série Décisions de justice - pièces de 1952 à 1980 - Remarques sur la consultabilité : bunker
TRIBUNAL DE LEGANO - SUCCURSALE
Section Civile - série Testaments
Remarque sur la consultabilité Documentation de 1953 : à réserver longtemps à l'avance sur https://salastudio-archivi.cultura.gov.it ; la vérification des données sensibles est prévue.
TRIBUNAL DE RHO - SUCCURSALE
Section Civile - série Testaments
Remarque sur la consultabilité Documentation de 1953 : à réserver longtemps à l'avance sur https://salastudio-archivi.cultura.gov.it ; la vérification des données sensibles est prévue.
COUR MILITAIRE POUR LA MARINE DE LA RÉPUBLIQUE SOCIALE ITALIENNE À MILAN (section POST UNIFICATION)
inventaire : Tribunale_Militare_di_Guerra_RSI_per_la_Marina_1944-1945_PU-32 (PDF, 2832 Ko) - date de téléchargement : 2020/07
- série Dossiers de procédures
Remarque sur la consultabilité : à réserver longtemps à l'avance sur https://salastudio-archivi.cultura.gov.it ; la vérification des données sensibles est prévue.
- série Index alphabétique des actes archivés
Remarque sur la consultabilité : uniquement reproductions consultables en Institut
COUR MILITAIRE RÉGIONALE DE GUERRE - RSI - MILAN (section POST UNIFICATION)
inventaire : Tribunale_Militare_Regionale_di_Guerra_RSI_Milano_1944-1945_PU-33 (PDF: 3462 Ko) - date de téléchargement : 2020/07
COUR MILITAIRE RÉGIONALE DE BRESCIA DE LA RÉPUBLIQUE SOCIALE ITALIENNE (section POST UNIFICATION)
inventaire : Tribunale_Militare_Regionale_di_Guerra_RSI_Sez_Aut_Brescia_1944-1945_PU-31 (PDF: 3342 Ko) - date de téléchargement : 2020/07
- série Dossiers de procédures
Remarque sur la consultabilité : à réserver longtemps à l'avance sur https://salastudio-archivi.cultura.gov.it ; la vérification des données sensibles est prévue.
- série Index des prévenus des procédures classées en 1952 et 1953
Remarque sur la consultabilité : uniquement reproductions consultables en Institut
COUR MILITAIRE TERRITORIALE DE MILAN (1891-1964) (section POST-UNIFICATION)
Tribunale_Militare_Territoriale_Milano_(1908-1931)-PU_28-1 (PDF, 514 Ko) - date de téléchargement : 2015/09
- série Dossiers de procédures classées de 1941 à 1964 et Dossiers de procédures du Bureau des désertions du Procureur militaire de la Cour militaire régionale de la République Sociale Italienne de Milan classés de 1944 à 1956
Remarque sur la consultabilité : à réserver longtemps à l'avance sur https://salastudio-archivi.cultura.gov.it ; la vérification des données sensibles est prévue.
- série Index alphabétique des procédures du Bureau des désertions du Procureur militaire de la Cour militaire régionale de la République Sociale Italienne de Milan classés de 1944 à 1956
Remarque sur la consultabilité : uniquement reproductions consultables en Institut
TRIBUNAL POUR LES MINEURS DE MILAN (section POST UNIFICATION)
inventaire : Tribunale per i minorenni di Milano PU- 54 (PDF : 964 Ko) date de téléchargement : 2021/01
- séries Exemples de dossiers de procédure pénale de la Chambre du Conseil, Exemples d'actes relatifs aux mineurs, Documents du protocole, Dossiers de mineurs en situation irrégulière (dits dossiers administratifs), Dossiers de la Chambre du Conseil, Mesures de sécurité, Ordres de service, Procédures pénales, Décisions de justice, Dossiers, Registres, Surveillance
Remarque sur la consultabilité : à réserver longtemps à l'avance sur https://salastudio-archivi.cultura.gov.it ; la vérification des données sensibles est prévue
- séries Registres du protocole, Registres généraux des procédures pénales, Registres généraux de la Chambre du Conseil, Index des mineurs en situation irrégulière, Index des procédures pénales, Index de la Chambre du Conseil, Index de la Chambre du Conseil et des procédures pénales, Décisions de justice pénale
Remarque sur la consultabilité : Bunker
Dernière mise à jour : 12/07/2024
